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Marques déposées par l'association loi 1901 ICEM Institut Coopératif de l'Ecole Moderne
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Créations ICEM Pédagogie Freinet
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Créations ICEM Pédagogie Freinet
ICEM Institut Coopératif de l'Ecole Moderne, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3530647
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2027
Créations ICEM Pédagogie Freinet de ICEM Institut Coopératif de l\'Ecole Moderne

Présentation de la marque Créations ICEM Pédagogie Freinet

Déposée le 10 octobre 2007 par l'association loi 1901 ICEM Institut Coopératif de l'Ecole Moderne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Créations ICEM Pédagogie Freinet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 ICEM Institut Coopératif de l'Ecole Moderne domicilié(e) 10 CHEMIN de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 511 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICEM – pédagogie Freinet, Mme JOYEUX Agnès domicilié(e) 10 CHEMIN de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France.

La marque Créations ICEM Pédagogie Freinet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Créations ICEM Pédagogie Freinet arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

ICEM Institut Coopératif de l'Ecole Moderne a également déposé les autres marques suivantes : JMagazine ICEM Pédagogie Freinet , Le Nouvel Educateur ICEM Pédagogie Freinet


ICEM Institut Coopératif de l'Ecole Moderne, Association Loi 1901 - 10 CHEMIN de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France - SIREN 782511752


ICEM – pédagogie Freinet, Mme JOYEUX Agnès - 10 CHEMIN de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2017 n°2662464 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2017-10-23

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.